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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERAMM
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KIT COMTOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT COMTOISE
SERAMM S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3172347
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2012
KIT COMTOISE de SERAMM

Présentation de la marque KIT COMTOISE

Déposée le 28 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERAMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KIT COMTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERAMM domicilié(e) ESPACE VALENTIN NORD Rue du Pré Brénot CHÂTILLON-LE-DUC, SIRET 692 820 525 00016 - APE 335 Z,25048 BESANÇON CEDEX - 25048 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERAMM S.A.R.L. domicilié(e) ESPACE VALENTIN NORD Rue du Pré Brénot CHÂTILLON-LE-DUC, SIRET 692 820 525 00016 - APE 335 Z,25048 BESANÇON CEDEX - 25048 - France.

La marque KIT COMTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT COMTOISE est expirée depuis le 28 juin 2012.

SERAMM a également déposé les autres marques suivantes : LES HORLOGES SAINT-PAUL BESANÇON


SERAMM S.A.R.L. - ESPACE VALENTIN NORD Rue du Pré Brénot CHÂTILLON-LE-DUC, SIRET 692 820 525 00016 - APE 335 Z,25048 BESANÇON CEDEX - 25048 - France


SERAMM S.A.R.L. - ESPACE VALENTIN NORD Rue du Pré Brénot CHÂTILLON-LE-DUC, SIRET 692 820 525 00016 - APE 335 Z,25048 BESANÇON CEDEX - 25048 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Horlogerie. Caisse d'horloge de parquet